Jean Massot

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-07-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000046222044(source JORF)
nomination
28 Août 202228/08/2022
De: Massot (Jean, Gilbert)
Caporal. Médaillé militaire du 30 octobre 2019
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042481801(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Massot (Jean, Gilbert)
Caporal, génie. Blessé et cité
Objet:
Médaille militaire
MÉDAILLE MILITAIRE
Avec traitement
(Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304545(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
à compter 17 juillet 2019
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000038851299(source JORF)
nomination
31 Juillet 201931/07/2019
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président de la formation prévue au troisième alinéa de
l'article 45-4 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel,
Remplace:M. Olivier Dutheillet de Lamothe
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="2015-01-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000029885183(source JORF)
nomination
12 Décembre 201412/12/2014
De: Jean MASSOT
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
4
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="2012-01-03"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025023981(source JORF)
nomination
24 Décembre 201124/12/2011
De: Jean Massot
(2e mandat), désignés par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Jean MASSOT
conseiller d'Etat
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 41 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense ou la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 41 de la loi
JORFTEXT000020375720(source JORF)
désignation
12 Mars 200912/03/2009
De: Massot (Jean)
Objet:
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000020193570(source JORF)
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
IV. ―
personnalité qualifiée
en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020026209(source JORF)
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
president
JORFTEXT000000426951(source JORF)
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
8°
personnalité qualifiée
en matière de protection des données à caractère personnel
membre titulaire
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000263955(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Jean Massot
désigné par le président de la Commission nationale informatique et libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 41 de la loi du
6 janvier 1978
modifiée, le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargé d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 41 de la loi modifiée
JORFTEXT000000632598(source JORF)
désignation
28 Juin 200528/06/2005
De: Massot (Jean)
Objet:
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remplace:M. Bernard (François)
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000238250(source JORF)
désignation
02 Avril 200502/04/2005
De: Massot (Jean, Alain)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 26 mai 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-05-26"
JORFTEXT000000610092(source JORF)
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
president
JORFTEXT000000775825(source JORF)
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000779368(source JORF)
nomination
04 Juin 200204/06/2002
De: Jean Massot
président de section au Conseil d'Etat, maintenu en activité
Objet:
président de la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
Remplace:M. Michel Combarnous
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2002-01-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000395775(source JORF)
désignation
23 Décembre 200123/12/2001
De: Jean Massot
conseiller d'Etat, président de section
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000592027(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Olivier Fouquet
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000394734(source JORF)
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Jean Massot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000587310(source JORF)
admission
10 Janvier 200110/01/2001
De: Massot (Jean)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 23 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Massot (Jean, Claude, André)
major ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Massot (Jean)
président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000761926(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Massot (Jean)
directeur des opérations M 88/Rafale, Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
comme auditeurs de la 34e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
SOFIREM-groupe Charbonnages de France
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000385498(source JORF)
admission
17 Octobre 199717/10/1997
De: Massot (Jean, Alain)
président de section au Conseil d'Etat. Chevalier du 27 mars 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
26 février 1975
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-27"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
promotion
30 Mars 199730/03/1997
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000376208(source JORF)
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000373838(source JORF)
nomination
02 Février 199602/02/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Galmot (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000373837(source JORF)
nomination
02 Février 199602/02/1996
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Remplace:M. Yves Galmot
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-01-06"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000171606(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Massot (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
JORFTEXT000000189288(source JORF)
renouvellement
15 Août 199515/08/1995
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes.
Groupe:
Commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes
president
JORFTEXT000000164474(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Massot (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000345107(source JORF)
composition
05 Novembre 199205/11/1992
De: Massot (Jean, Claude, André)
adjudant; 23 ans 2 mois de services
Objet:
médaille militaire
24 ans 6 mois de services
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Jean Massot
conseiller d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public chargé du service d'accueil téléphonique
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public chargé du service d'accueil téléphonique
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000707097(source JORF)
nomination
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.